LES MONITEURS SPORTIFS BIEN ASSURÉS

Créé à l’initiative d’un professionnel du sport et d’un assureur, prenant conscience de la difficulté pour les moniteurs de sportifs de trouver des solutions d’assurance adaptées à leurs besoin, le GAAMS vous propose des solutions d’assurance RC professionnelle, IA, IJ, à des tarifs compétitifs.

Les Contrats d’assurance du GAAMS vous permettent d’enseigner simultanément plusieurs activités sportives.
Le contrat responsabilité civile permet de garantir le moniteur sportif, le coach sportif ou l’établissement sportif.

Afin d’accompagner les moniteurs lorsqu’ils sont confrontés à des conflits nés de leurs relations professionnelles,
le GAAMS a souscrit pour leur compte une assurance protection juridique.

 

CONTRATS AFFINITAIRES

Nous couvrons les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile que les moniteurs sportifs sont susceptibles d’encourir, dans le cadre de l’exercice de leurs activités professionnelles.

Résumé des garanties Responsabilité Civile Professionnelle du contrat ALLIANZ

Le contrat a pour objet de garantir les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile incombant à l’assuré en raison de dommages corporels, matériels et immatériels consécutifs causés aux tiers, y compris par suite de fautes, erreurs, omissions ou négligences commises par lui ou ses préposés, survenus du fait de l’exercice des activités physiques et sportives pratiquées ;
Le contrat permet notamment à l’assuré de satisfaire à l’obligation d’assurance résultant des dispositions des articles L321-1 et suivants et D321-1et suivants du Code du Sport.
La garantie s’exerce dans le monde entier, à l’exclusion des réclamations introduites aux USA ou au Canada ou relevant du droit en vigueur dans ces Etats.
La garantie est conditionnée au fait que chaque moniteur soit titulaire du diplôme ou brevet d’Etat homologué, ou titre à finalité professionnelle, ou certificat de qualification requis.
Le contrat ne garantit pas les sinistres dont le fait dommageable était connu de l’assuré à la date de souscription de la garantie concernée.
Les montants de garantie constituent l’engagement maximum de l’assureur pour l’ensemble des assurées.

Conditions Générales applicables au contrat :

> Disposition Générale Réf Com17045 – Version 07/13,
> Bulletin d'adhésion 2019

 

La couverture est acquise pour tous les matériels et équipements relatifs aux activités sportives, appartenant à l’adhérent ou loués par celui-ci, sans désignation préalable (sauf matériels devant faire l’objet d’une garantie spécifique : bateaux, véhicules …).

La garantie couvre :
- les risques de destruction (suite à incendie, explosion, dégât des eaux …) et de vol caractérisé lorsque les matériels sont entreposés ou en cours de transport,
- les risques de casse accidentelle en cours d’utilisation.

Trois niveaux de garantie au choix de l’adhérent :
- Garantie jusqu’à 3.000 € maximum par objet
- Garantie jusqu’à  6.000 € maximum par objet
- Garantie jusqu’à 15.000 € maximum par objet

Avec un maximum de 30.000 € par sinistre dans tous les cas.

Une garantie dans le monde entier.

> Bulletin d’adhésion TSU

 

La couverture est acquise pour les moniteurs, instructeurs ayant les qualifications nécessaires à l’exercice de l’activité pratiquée et ayant fait leur demande d’assurance via le bulletin d’adhésion prévu à cet effet.

Prise d'effet le lendemain zéro heure du jour de réception du règlement et bulletin d’adhésion signé. 

Couverture jusqu'au 31 décembre de l'année en cours. Une nouvelle souscription est nécessaire chaque année. 

La couverture est valide pour une pratique dans le monde entier. 

Le moniteur est couvert en cas d'accident dans le cadre de son activité professionnelle ET par extension lors de  sa pratique privée. Les garanties sont acquises lors de la pratique des activités sportives et de loisirs sous toutes leurs formes pour lesquelles le moniteur est titulaire du diplôme correspondant, et déclarées lors de la souscription. Dans la limite de trois activités par bulletin d’adhésion.

Couverture sur le trajet emprunté pour se rendre sur les lieux de travail ou de pratiques sportives et en revenir. 

La garantie Individuelle Accident offre des garanties complètes d'assurance et d'assistance en cas d'accident (Versement d'un capital en cas de décès ou invalidité, assistance aux personnes, indemnités journalière en cas d'hospitalisation, frais de recherche et secours, rapatriement, frais médicaux à l’étranger...) 

Numéro d’assistance dédié en cas de sinistre 24/24

> bulletin d’adhésion CHUBB

 

Contrat destiné à l’assurance des bateaux utilisés par les moniteurs de plongée / de voile.

Une étude personnalisée en fonction des caractéristiques du bateau concerné, auprès des principales compagnies du marché assurant ce type de risque.

L’étude est réalisée à réception du questionnaire de demande d’étude ci-dessous, nous vous adressons une offre dans un délai de 10 jours.

 
 

ASSURANCE DES MONITEURS SPORTIFS

Votre profil : vos besoins

En tant que de moniteur sportif indépendant ou Etablissement sportif (club sportif, association sportive, société…) votre exposition au risque est multiple :
Risque de responsabilité : Le Code du Sport engage fortement la responsabilité du moniteur sportif, puisqu’il doit assumer tant sa propre responsabilité que celle de ses préposés et de ses clients, pendant toute la durée de sa prestation.
Risques liés aux personnes : Mise en œuvre de moyens de recherche et de sauvetage suite à un accident, frais supplémentaires de soin liés à un accident – notamment à l’étranger, risque financier pour le moniteur et sa famille en cas d’invalidité/décès consécutifs à un accident, risque de perte de revenu en cas d’incapacité temporaire à exercer sa profession.
Risques liés au matériel du moniteur sportif : risque de casse accidentelle, de vol ou de disparition suite à un évènement majeur (incendie, explosion …), en cours de transport ou à son domicile.

Nos solutions d'assurance pour les moniteurs sportifs

Afin de permettre aux moniteurs sportifs de se prémunir contre ces risques, LYCEA a développé des contrats d’assurance dédiés qui répondent aux exigences de la loi (Code du Sport) et qui leur permettent de garantir leurs ressources financières en cas d’accident.

Dans le souci de proposer des solutions économiques et accessibles au plus grand nombre, LYCEA a mis en place des contrats ouverts en partenariat avec le GAAMS (Goupement pour l’Associatif pour l’Assurance du Moniteur Sportif). Tous les adhérents du GAAMS y ont accès, et choisissent ceux des risques qu’ils veulent ou doivent couvrir en fonction de leurs activités et de leurs besoins. Ces contrats sont tous multisports, ce qui signifie qu’un moniteur peut assurer ses différentes activités sportives à travers un seul contrat d’assurance, pour chaque type de risque.

Les contrats proposés par LYCEA sont les suivants :

Assurance Responsabilité Civile Professionnelle conforme au code du Sport.
Assurance Individuelle Accident, comprenant une garantie décès/invalidité suite à accident.
Assurance Indemnités Journalières afin de sécuriser les revenus du moniteur et de sa famille en cas d’accident.
Assurance des matériels de sports utilisés par le Moniteur pour la réalisation de ses prestations contre les principaux évènements extérieurs : casse accidentelle, disparition suite à vol, incendie, explosion, évènements ou catastrophes naturels …, que ce soit au domicile du Moniteur ou en cours de transport.